|
------------------------------
|
|
| TRAVAUX DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC | | Avis d'appel public à la concurrence
Département de publication : 84
Annonce No 10-134637
Travaux
________________________________________
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de communes Aygues Ouvèze.
Correspondant : direction de la commande publique, route des iles bp18, 84420 Piolenc, télécopieur : 04-90-29-46-11.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.ccayguesouveze.com.
Objet du marché : travaux de voirie sur le domaine public.
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45233141.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
réalisation de divers travaux d'entretien et de maintenance (réparation, réfection, création, extension...) du domaine public de la Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence et plus particulièrement sur la voirie et accotements des zones d'activités et des déchetteries
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : chaque lot constitue un marché à bons de commande.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : trois options reconductions au sens du droit communautaire.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : la durée initiale est de 1 an(s) à compter du jour de sa notification. Les dates de fin de validité sont définies ainsi :
Période 1 - date de fin de validité : 1 an à compter de la date de notification du marché
Période 2 - date de fin de validité : 1 an à compter de la fin de la 1ère période.
Période 3 - date de fin de validité : 1 an à compter de la fin de la 2e période.
Période 4 - date de fin de validité : 1 an à compter de la fin de la 3e période.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : le versement de l'avance forfaitaire ne pourra s'effectuer qu'après la constitution d'une garantie à première demande. Une retenue de garantie de cinq (5) % est exercée sur les acomptes par le comptable assignataire des paiements.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai de paiement est de 35 jours à compter de la réception de la facture conformément aux règles de la comptabilité publique et du titre IV du Code des marchés publics. Le paiement est effectué sur le budget annexe lotissement de la collectivité sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : en application de l'article 52 du code des marchés publics, les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 ou qui, le cas échéant, après mise en œuvre des dispositions du premier alinéa de l'article 52, produisent des dossiers de candidature incomplets ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation d'un marché. Les candidatures qui ne présentent pas des garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes seront éliminées.
Conformément à l'article 45 du code des marchés publics, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, dont des sous-traitants, pour présenter sa candidature, il produira un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché. Le candidat fournira pour chacun des opérateurs, les mêmes documents et informations qui lui sont demandés pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
En cas de groupement, la lettre de candidature (Imprimé DC 4 ou équivalent) sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité. Les autres documents justificatifs devront être fournis par chaque membre du groupement. Les capacités professionnelles, techniques et financières des membres seront appréciées globalement.
Les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.
Situation juridique - références requises : une lettre de candidature précisant le nom, l'adresse du siège social du candidat, les justificatifs ou mandat habilitant les personnes à représenter le candidat;
La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire, ou fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, ou règles équivalentes pour les candidats établis ou domiciliés hors de France ;
Une attestation sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1 à L5212-4 du code du travail ;
A cette fin, le candidat pourra utiliser les imprimés DC 4 et DC 5 (mis à disposition sur le site www.minefe.gouv.fr) en les complétant si nécessaire des éléments demandés et non renseignés dans les formulaires.
Capacité économique et financière - références requises : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Conformément aux dispositions de l'article 45 III du code des marchés publics, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ces renseignements pour justifier de sa capacité financière, il peut prouver sa capacité par une attestation comptable (état financier de l'entreprise depuis sa création, dont chiffre d'affaires) ainsi que, le cas échéant, la liste des éventuels travaux en cours en précisant pour chacun d'entre eux le montant et la nature des travaux exécutés
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : preuve d'une assurance pour risques professionnels ou déclaration appropriée de banques.
Une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principaux travaux effectués pour des travaux similaires à ceux du présent marché au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date, le volume technique et financier et le destinataire public ou privé présentées sous forme de tableau. Les travaux sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution de la prestation.
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
Certificats iso 9001 et iso 14001 ou autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par l'opérateur économique si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 12 août 2010, à 12 heures.
Autres renseignements :
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de la consultation pourra être consulté et retiré à l'adresse suivante http://www.ccayguesouveze.com
Les candidats sont invités à s'inscrire lors du téléchargement du dossier afin d'être tenu informé de tout changement lié au marché public.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le mode de transmission des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est l'envoi sur support physique papier. Les offres électroniques ne sont pas acceptées.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : direction de la commande publique.
route des iles bp18, 84420 Piolenc, télécopieur : 04-90-29-46-11, adresse internet : http://www.ccayguesouveze.com.
Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nîmes cs 88010, 30941 Nîmes, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, télécopieur : 04-66-36-11-79.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de Nîmes cs 88010, 30941 Nîmes, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, télécopieur : 04-66-36-11-79.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1. -
Voirie (terrassements, tranchées, pluvial et mises à la côte, revêtements des sols, purge sur chaussée, clôture - maçonnerie, signalisation, contrôles) : sans montant minimum maximum annuel 120 000euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 45233141.
Lot(s) 2. -
Espaces verts : sans montant minimum maximum annuel 10 000euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 77310000.
Lot(s) 3. -
Éclairage public : sans montant minimum maximum annuel 50 000euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 45316110. |
| AMENAGEMENT DES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE | | Avis de marché
Département de publication : 84
Annonce No 10-152322
Travaux
________________________________________
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de communes Aygues Ouvèze.
Correspondant : direction de la commande publique, route des iles bp18, 84420 Piolenc, télécopieur : 04-90-29-46-11.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.ccayguesouveze.com.
Objet du marché : aménagement des points d'apport volontaire.
Lieu d'exécution : territoire intercommunal.
Caractéristiques principales :
aménagement des points d'apport volontaire (Pav) servant à contenir des colonnes destinées au tri des déchets (verre, journaux-revues-magasines, vêtements), situés sur le territoire intercommunal.
Cet aménagement a pour objet de réaliser les travaux de génie civil servant d'assise aux PAV ainsi que l'habillage et l'agencement de ces PAV
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à bons de commande, avec pour montant minimum l'aménagement de 3 PAV et maximum 12 PAV.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
- Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail;
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
- DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 10 septembre 2010, à 12 heures.
Autres renseignements :
Renseignements complémentaires : instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes cs88010, 30941 Nimes, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, télécopieur : 04-66-36-11-79.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratil de Nîmes cs88010, 30941 Nîmes, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, télécopieur : 04-66-36-11-79.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de la consultation pourra être consulté et retiré gratuitement à l'adresse suivante http://www.ccayguesouveze.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le mode de transmission des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est l'envoi sur support physique papier. Les offres électroniques ne sont pas acceptées.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 juillet 2010.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : direction de la commande publique.
route des iles bp18, 84420 Piolenc, télécopieur : 04-90-29-46-11, adresse internet : http://www.ccayguesouveze.com.
|
| INSPECTION VIDEO, ESSAIS D'ETANCHEITE, TESTS DE COMPACITE DES RESEAUX D'EAUX USEES | | Avis de marché
Département de publication : 84
Annonce No 10-158981
Services
________________________________________
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de communes Aygues Ouvèze.
Correspondant : direction de la commande publique, route des iles B.P. 18, 84420 Piolenc, télécopieur : 04-90-29-46-11.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.ccayguesouveze.com.
Objet du marché : inspection vidéo, essais d'étanchéité, tests de compacité des réseaux d'eaux usées.
Lieu d'exécution : commune de Travaillan, 84850 Travaillan.
Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : inspection télévisé et essai d'étanchéité sur 3830ml et 90 tests de compacité.
Refus des variantes.
Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement n'est demandé.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture conformément aux règles de la comptabilité publique et du titre IV du Code des marchés publics. Le paiement est effectué sur le budget annexe assainissement de la collectivité sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
- Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail;
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
- DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 14 septembre 2010, à 12 heures.
Autres renseignements :
Renseignements complémentaires : instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes cs88010, 30941 Nimes, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, télécopieur : 04-66-36-11-79.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratil de Nîmes cs88010, 30941 Nîmes, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, télécopieur : 04-66-36-11-79.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de la consultation pourra être consulté et retiré gratuitement à l'adresse suivante http://www.ccayguesouveze.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le mode de transmission des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est l'envoi sur support physique papier. Les offres électroniques ne sont pas acceptées.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 juillet 2010.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : direction de la commande publique.
route des iles B.P. 18, 84420 Piolenc, télécopieur : 04-90-29-46-11, adresse internet : http://www.ccayguesouveze.com.
|
|
|
