Actes administratifs

Grâce à cette page dédiée aux actes administratifs, la Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence vous donne accès aux documents relatifs aux décisions, ainsi qu'aux délibérations et aux procès verbaux du Conseil communautaire.

Conseil communautaire

Liste des délibérations examinées en Conseil communautaire :

27 janvier, 24 mars, 07 avril, 05 mai, 29 juin, 22 septembre, 27 octobre, 08 décembre

Délibérations du Conseil communautaire :

27 janvier, 24 mars, 07 avril, 05 mai, 29 juin, 22 septembre, 27 octobre, 08 décembre

Procès-verbaux du Conseil communautaire :

27 janvier, 24 mars, 07 avril, 05 mai, 29 juin, 22 septembre, 27 octobre, 08 décembre

Liste des délibérations examinées en Conseil communautaire :

02 février, 23 mars, 06 avril, 25 mai, 22 juin, 28 septembre, 19 octobre, 07 décembre, 14 décembre

Délibérations du Conseil communautaire :

02 février, 23 mars, 06 avril, 25 mai, 22 juin, 28 septembre, 19 octobre, 07 décembre, 14 décembre

Procès-verbaux du Conseil communautaire :

02 février, 23 mars, 06 avril, 25 mai, 22 juin, 28 septembre, 19 octobre, 07 décembre, 14 décembre

Liste des délibérations examinées en Conseil communautaire :

01er février, 21 mars, 04 avril, 23 mai

Délibérations du Conseil communautaire :

01er février, 21 mars, 04 avril, 23 mai

Procès-verbaux du Conseil communautaire :

01er février, 21 mars, 04 avril

Décisions du Président

Arrêtés réglementaires

Documents budgétaires

  • Rapport d’orientations budgétaires : consulter
  • Note explicative de synthèse des budgets primitifs 2024 portant sur tous les budgets : consulter
  • Note explicative de synthèse des comptes administratifs sur 2023 portant sur tous les budgets : consulter
  • Délibérations liées aux budgets : consulter