Actes administratifs

Grâce à cette page dédiée aux actes administratifs, la Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence vous donne accès aux documents relatifs aux décisions, ainsi qu'aux délibérations et aux procès verbaux du Conseil communautaire.

Conseil communautaire

Liste des délibérations examinées en Conseil communautaire :

01er février, 21 mars, 04 avril, 23 mai, 23 juillet, 26 septembre

Délibérations du Conseil communautaire :

01er février, 21 mars, 04 avril, 23 mai, 23 juillet, 26 septembre

Procès-verbaux du Conseil communautaire :

01er février, 21 mars, 04 avril, 23 mai, 23 juillet

Liste des délibérations examinées en Conseil communautaire :

02 février, 23 mars, 06 avril, 25 mai, 22 juin, 28 septembre, 19 octobre, 07 décembre, 14 décembre

Délibérations du Conseil communautaire :

02 février, 23 mars, 06 avril, 25 mai, 22 juin, 28 septembre, 19 octobre, 07 décembre, 14 décembre

Procès-verbaux du Conseil communautaire :

02 février, 23 mars, 06 avril, 25 mai, 22 juin, 28 septembre, 19 octobre, 07 décembre, 14 décembre

Liste des délibérations examinées en Conseil communautaire :

27 janvier, 24 mars, 07 avril, 05 mai, 29 juin, 22 septembre, 27 octobre, 08 décembre

Délibérations du Conseil communautaire :

27 janvier, 24 mars, 07 avril, 05 mai, 29 juin, 22 septembre, 27 octobre, 08 décembre

Procès-verbaux du Conseil communautaire :

27 janvier, 24 mars, 07 avril, 05 mai, 29 juin, 22 septembre, 27 octobre, 08 décembre

Décisions du Président

Arrêtés réglementaires

Documents budgétaires

  • Rapport d’orientations budgétaires : consulter
  • Note explicative de synthèse des budgets primitifs 2024 portant sur tous les budgets : consulter
  • Note explicative de synthèse des comptes administratifs sur 2023 portant sur tous les budgets : consulter
  • Délibérations liées aux budgets : consulter

Rapports annuels

  • Rapport annuel 2023 du Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés : consulter
  • Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif : consulter
  • Rapport 2023 du syndicat mixte du bassin de vie d’Avignon : consulter